Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PRIX DU SENAT DU LIVRE D'HISTOIRE SENAT
SÉNAT

Numéro de dépôt :
3308215
Date de dépôt :
09/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2014
LE PRIX DU SENAT DU LIVRE D\'HISTOIRE SENAT de SÉNAT

Présentation de la marque LE PRIX DU SENAT DU LIVRE D'HISTOIRE SENAT

Déposée le 9 août 2004 par la société SÉNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PRIX DU SENAT DU LIVRE D'HISTOIRE SENAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.

Le déposant est la société SÉNAT domicilié(e) 15 rue de Vaugirard,75291 PARIS CEDEX 06 - 75291 - France et immatriculée sous le numéro RCS 110 000 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain MÉAR Directeur de Cabinet représentant Monsieur le Président du Sénat domicilié(e) Petit Luxembourg, 17 rue de Vaugirard,75291 PARIS CEDEX 06 - 75291 - France.

La marque LE PRIX DU SENAT DU LIVRE D'HISTOIRE SENAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308215.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PRIX DU SENAT DU LIVRE D'HISTOIRE SENAT est expirée depuis le 9 août 2014.

SÉNAT a également déposé les autres marques suivantes : LES RENDEZ-VOUS CITOYENS DU SENAT , PRIX DES LECTEURS DU LIVRE D'ECONOMIE SENAT , Jardin du Luxembourg


SÉNAT - 15 rue de Vaugirard,75291 PARIS CEDEX 06 - 75291 - France - SIREN 110000023


Monsieur Alain MÉAR Directeur de Cabinet représentant Monsieur le Président du Sénat - Petit Luxembourg, 17 rue de Vaugirard,75291 PARIS CEDEX 06 - 75291 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-03

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

Education. Organisation de concours (éducation ou divertissement).